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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY
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Activéance AUX HUILES ESSENTIELLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Activéance AUX HUILES ESSENTIELLES
LABORATOIRE VELAY SAS

Numéro de dépôt :
3489758
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Activéance AUX HUILES ESSENTIELLES de LABORATOIRE VELAY

Présentation de la marque Activéance AUX HUILES ESSENTIELLES

Déposée le 22 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Activéance AUX HUILES ESSENTIELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY domicilié(e) ROUTE DES ESTREYS,43000 ESPALY ST MARCEL - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 950 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE VELAY SAS M. JULIEN MONDILLON domicilié(e) ROUTE DES ESTREYS,43000 ESPALY ST MARCEL - 43000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

LABORATOIRE VELAY a également déposé les autres marques suivantes : PROPHYTAMINE TISANES SOLUBLES , LABOVELAY TISANES SOLUBLES , PROPHYTAMINE , SILTAVINE


LABORATOIRE VELAY SAS - ROUTE DES ESTREYS,43000 ESPALY ST MARCEL - 43000 - France - SIREN 585950165


LABORATOIRE VELAY SAS M. JULIEN MONDILLON - ROUTE DES ESTREYS,43000 ESPALY ST MARCEL - 43000 - France


Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 3 février 2010 - Rejet total n°515196 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café.